Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Delta Plus
DELTA PLUS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4083658
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2024
Delta Plus de DELTA PLUS

Présentation de la marque Delta Plus

Déposée le 11 avril 2014 par la société DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Delta Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la société DELTA PLUS domicilié(e) 8 RUE BOILEAU - 87350 - PANAZOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 068 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA PLUS domicilié(e) 8 RUE BOILEAU - 87350 - PANAZOL - France.

La marque Delta Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta Plus est expirée depuis le 11 avril 2024.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TATIE COUCHOU , MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , STACIFLAM , DELTA PLUS , DELTA PLUS , VENITEX , TOUTRAVO , VENITRIM


DELTA PLUS, ASSOCIATION - 8 RUE BOILEAU - 87350 - PANAZOL - France - SIREN 778068957


DELTA PLUS - 8 RUE BOILEAU - 87350 - PANAZOL - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627807 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation de machines ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Location de vêtements.